Mentions légales
Les présentes mentions légales ont pour objet d’informer les utilisateurs sur l’identité de l’éditeur du site, ses conditions d’hébergement, ainsi que les règles applicables à la consultation et à l’utilisation du site surleterrain.pro.
Éditeur du site
SAS Sur le Terrain
Siège social : 35 rue Nicolas Copernic, 13200 Arles
Forme juridique : SAS
Capital social : 1 500 €
RCS : 991 334 004 R.C.S. Tarascon
Email : contact@surleterrain.pro
Téléphone : 06 99 85 93 21
Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter]
Activité
Sur le Terrain est un organisme de formation et de conseil à destination des TPE et PME, intervenant notamment dans les domaines du management, du commerce et des langues.
Organisme de formation enregistré sous le numéro 93132471313 auprès du préfet de région Provence-Alpes-Côte d’Azur.
Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État.
Direction de la publication
Le directeur de la publication du site est : Julien FROMENT, en qualité de Directeur Général.
Hébergement
Le site surleterrain.pro est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007 - www.ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site surleterrain.pro, incluant notamment, sans que cette liste soit limitative, les textes, visuels, illustrations, logos, éléments graphiques, documents téléchargeables, vidéos, icônes, ainsi que la structure générale du site, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable de Sur le Terrain, toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, extraction ou exploitation, totale ou partielle, de l’un quelconque des éléments du site, sur quelque support que ce soit, est interdite.
Toute utilisation non autorisée pourra donner lieu à des poursuites.
Responsabilité
Sur le Terrain s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, l’éditeur ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité permanente des contenus publiés.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable des interruptions temporaires du site, de la survenance de bugs, d’éventuelles inexactitudes ou omissions, ou de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès au site ou de son utilisation.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Sur le Terrain n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs politiques ou leurs pratiques.
Données personnelles
Dans le cadre de son activité, Sur le Terrain peut être amené à collecter certaines données personnelles via ses formulaires de contact, de téléchargement, d’inscription ou de demande d’information.
Ces traitements sont réalisés conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.
Pour en savoir plus sur la collecte, l’utilisation et la protection de vos données, vous pouvez consulter notre Politique de confidentialité.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement, à la mesure d’audience ou à l’amélioration de l’expérience utilisateur.
Lorsque la réglementation l’exige, le recueil du consentement de l’utilisateur est effectué avant le dépôt des traceurs concernés.
Pour plus d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité et, le cas échéant, la politique relative aux cookies du site.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
